09.12.2022 Réunion du conseil municipal à 20 heures 30 à la salle du restaurant scolaire de Barenton
Ordre du jour :
- – Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 octobre 2022 ;
- – Chauffage de la résidence Jules Ferry – Devis ;
- – Aliénation du chemin rural n° 132 au lieu-dit La Butte Postel ;
- – Travaux de peinture au logement 16G rue du Pavillon ;
- – Lancement d’un plan d’adressage de la commune ;
- – Rapport 2022 de la CLECT ;
- – Transfert d’une fraction de la taxe d’aménagement à la Communauté d’Agglomération Mont-Saint-Michel – Normandie ;
- – Contrat d’assurance prévoyance pour la commune ;
- – Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi permanent ;
- – Mise à disposition d’un agent après de la Communauté d’Agglomération Mont-Saint-Michel – Normandie ;
- – Indemnités des agents recenseurs ;
- – Charges de fonctionnement 2021 de l’école publique et de la cantine scolaire ;
- – Frais de fonctionnement de l’école de Romagny-Fontenay ;
- – Concertation citoyenne du Département de la Manche sur les mobilités ;
- – Poursuites judiciaires contre Paula GUIMARAES – Constitution de partie civile ;
- – Budget communal – Décision modificative n° 4.