09.12.2022 Réunion du conseil municipal à 20 heures 30 à la salle du restaurant scolaire de Barenton

Ordre du jour :

  • – Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 octobre 2022 ;
  • – Chauffage de la résidence Jules Ferry – Devis ;
  • – Aliénation du chemin rural n° 132 au lieu-dit La Butte Postel ;
  • – Travaux de peinture au logement 16G rue du Pavillon ;
  • – Lancement d’un plan d’adressage de la commune ;
  • – Rapport 2022 de la CLECT ;
  • – Transfert d’une fraction de la taxe d’aménagement à la Communauté d’Agglomération Mont-Saint-Michel – Normandie ;
  • – Contrat d’assurance prévoyance pour la commune ;
  • – Modification du tableau des emplois – Création d’un emploi permanent ;
  • – Mise à disposition d’un agent après de la Communauté d’Agglomération Mont-Saint-Michel – Normandie ;
  • – Indemnités des agents recenseurs ;
  • – Charges de fonctionnement 2021 de l’école publique et de la cantine scolaire ;
  • – Frais de fonctionnement de l’école de Romagny-Fontenay ;
  • – Concertation citoyenne du Département de la Manche sur les mobilités ;
  • – Poursuites judiciaires contre Paula GUIMARAES – Constitution de partie civile ;
  • – Budget communal – Décision modificative n° 4.